Documents | |
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Un justificatif d'identité | |
Une copie recto-verso du permis de conduire | |
Un justificatif de domicile |
Documents | ||
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Un justificatif d'identité d’un responsable ayant signé les documents figurant sur votre K-Bis | ||
Un K-Bis de moins de 2 ans ou |
Une demande de certificat d'immatriculation remplie, tamponnée et signée (ouvrir l'aide sur le remplissage) | 13750*07 |
Un certificat de cession tamponné, signé et daté par le(s) vendeur(s) et le(s) acheteur(s) | 15776*01 ou la facture d'achat |
L’ancienne carte grise (certificat d’immatriculation) tamponnée et signée | |
Un mandat autorisant la SARL LTSC à faire la démarche pour votre compte rempli, tamponné et signé | 13757*03 |
Une copie du contrôle technique de moins de 6 mois si le véhicule a plus de quatre ans | |
Un justificatif d’assurance du véhicule |
Une demande de certificat d'immatriculation remplie, tamponnée et signée (ouvrir l'aide sur le remplissage) | 13750*07 |
Une copie de votre carte grise | |
Un mandat autorisant la SARL LTSC à faire la démarche pour votre compte rempli et signé | 13757*03 |
Une copie du contrôle technique en cours de validité | |
Un justificatif d’assurance du véhicule |
Le document cerfa "3 en 1" remis par le vendeur ou certificat de conformité + certificat de cession cerfa 15776*01 rempli et signé | 13749*03 |
Le cas échéant, le PV de transformation si c'est un véhicule transformé | fourni par le carrossier |
Demande d'immatriculation | 13750*07 |
Un mandat autorisant la SARL LTSC à faire la démarche pour votre compte rempli et signé | 13757*03 |
Un justificatif d’assurance du véhicule |
Une demande de certificat d'immatriculation remplie, tamponnée et signée (ouvrir l'aide sur le remplissage) | 13750*07 |
Votre carte grise | |
Un mandat de votre loueur vous autorisant à faire la démarche pour son compte | |
Un mandat autorisant la SARL LTSC à faire la démarche pour votre compte rempli et signé | 13757*03 |
Une copie du contrôle technique en cours de validité | |
Un justificatif d’assurance du véhicule |
Une demande de certificat d'immatriculation remplie, tamponnée et signée | 13750*07 |
Une copie de votre ancienne carte grise (certificat d’immatriculation) | |
Un mandat autorisant la SARL LTSC à faire la démarche pour votre compte rempli et signé | 13757*03 |
Une copie du contrôle technique en cours de validité |